Site du cabinet
Droits et conditions d’utilisation
Version du 10 octobre 2026.
Éléments originaux du cabinet
© 2026 Christophe Chevalier, pour les éléments originaux du cabinet susceptibles de protection, sous réserve des droits des tiers. Le site, ses textes, sa présentation, ses illustrations et l’agenda ont été élaborés avec une assistance d’intelligence artificielle et selon les choix du Dr Christophe Chevalier. Cette mention ne présume pas que chaque élément bénéficie d’un droit exclusif.
La reproduction, l’adaptation ou la redistribution des éléments effectivement protégés nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exceptions légales et utilisations expressément autorisées ci-dessous. Pour demander une autorisation, contactez le cabinet par les coordonnées indiquées sur le site.
Utilisation de l’agenda par les patients
Vous pouvez gratuitement remplir l’agenda pour vous-même ou pour la personne dont vous assurez le suivi, conserver vos notes, exporter et imprimer votre relevé, puis le transmettre à vos professionnels de santé. Ces usages personnels et de soins sont autorisés. Les professionnels destinataires peuvent consulter le relevé et l’intégrer au dossier de soins dans le respect de leurs obligations.
Cette autorisation n’accorde pas de droit de republier ou de commercialiser le logiciel, les visuels ou le modèle du cabinet. Elle n’empêche pas les réutilisations légalement autorisées.
Ressources et méthodes de tiers
Les documents du Réseau Morphée, les références scientifiques, les noms et marques cités restent soumis aux droits de leurs titulaires. Leurs liens sont proposés comme ressources externes ; aucune propriété sur ces documents n’est revendiquée. L’idée d’un agenda du sommeil, les connaissances médicales, les horaires et les méthodes de calcul usuelles ne font pas l’objet d’une revendication d’exclusivité par le cabinet.
Fonctionnement de l’agenda et de la synthèse
Les données saisies dans l’agenda sont traitées dans votre navigateur et conservées sur l’appareil utilisé. L’agenda ne les transmet pas au cabinet et n’est pas connecté à votre compte Doctolib. L’export et le partage restent à votre initiative. Sur un appareil partagé, effacez les notes après usage. Gardez une sauvegarde : une navigation privée, un effacement du navigateur ou un changement d’appareil peut rendre les notes indisponibles.
La synthèse est descriptive, fondée sur des estimations déclarées, et doit être interprétée par le médecin. Elle ne pose pas de diagnostic, ne prescrit pas de traitement et ne remplace pas une consultation. Les droits et obligations liés aux données de santé demeurent distincts des droits sur le logiciel et sa présentation.
Un projet en évolution
Une mention de droits n’équivaut ni à un dépôt de marque ni à un brevet. Un éventuel dépôt de preuve de création ne garantit pas l’originalité ni l’existence de droits exclusifs. Toute demande de réutilisation sera examinée selon les éléments concernés.
